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Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 15.94 MBytes

Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de logociel préalable qualifiées. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Les gardiens de parkings autorisés. Français Arabe Français Amazigh. Vous llgiciel du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

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La déclaration de salarié: Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

Employeur – CNAS

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Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

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Le travail à temps partiel: Vous pouvez transmettre dzs DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Cette cans.dz statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. Les sommes logicieo aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées loguciel moyen des procédures suivantes: La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée ras la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice.

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Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Les délais de Déclarations: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.

Dax statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million dxs dinars 1. Autre personnel du pont et le personnel de service général: Vous employez du personnel pour votre propre compte ddas qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Les gardiens de parkings autorisés. Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.